Mashriq Elite · Glossaire
Entre un bon de réservation et un titre de propriété, vous rencontrerez le séquestre, l’Oqood, le NOC, la BUA, le snagging et les charges de service, la plupart pour la première fois et plusieurs le même après-midi. Cette page en définit 59.
Lorsqu’un terme s’accompagne d’un chiffre que nous publions — les frais de transfert, le seuil du Golden Visa —, ce chiffre figure ici. Lorsqu’il s’accompagne d’un chiffre que nous ne pouvons pas vérifier ce trimestre, comme un taux de charges de service, l’entrée indique ce que signifie le terme et vous dit plutôt à qui demander le chiffre. Une définition assortie d’un chiffre inventé est pire que pas de définition du tout.
Achat
Un modèle aménagé d’un type de logement, conçu pour être visité. Ce n’est pas un logement à vendre, et ses finitions ne garantissent pas ce qui sera installé dans le vôtre.
Un logement achevé que vous pouvez inspecter avant d’acheter. L’inverse de l’achat sur plan, et le seul cas où ce que vous avez vu est ce que vous obtenez.
Une image de synthèse d’un projet, réalisée avant que la chose n’existe, et réalisée pour la vendre. Utile pour la forme, la lumière et la disposition des pièces ; ce n’est pas la preuve d’un matériau, d’un fabricant ou d’une finition.
Un logement acheté avant d’être construit, sur plans et sur descriptif plutôt qu’après une visite. Le paiement est échelonné selon l’avancement des travaux, et le promoteur enregistre vos droits auprès du Département foncier de Dubaï (DLD) avant l’achèvement.
Compte séquestreOqoodRemise des clésPlan de paiementImmobilier sur plan →
Réservation
Le premier versement, payé lors de la réservation d’un logement. La réservation est garantie dès sa réception, accompagnée des droits du Département foncier et des frais d’enregistrement.
Formulaire de réservationFrais de transfert DLDPlan de paiement
Un dépôt que certains promoteurs demandent avant un lancement pour réserver la place d’un acheteur dans la file d’attente. Ce n’est pas une réservation : aucun logement n’est attribué avant la signature du formulaire de réservation.
Le premier document, signé avec le dépôt de réservation. Il précise le logement, le prix et le plan de paiement, et vous engage avant la rédaction du contrat de vente (SPA).
Des frais fixes perçus par le promoteur lors de la réservation pour le traitement de la vente et de son enregistrement. Ils figurent par écrit sur l’offre commerciale, à côté des droits du Département foncier.
Un devis pour un logement selon un plan de paiement : le prix, chaque versement avec sa date d’échéance, et les frais. Ce n’est pas une réservation ; le logement n’est bloqué qu’une fois le formulaire de réservation signé et l’acompte reçu.
Formulaire de réservationAcompte de réservationFrais de dossier
Oqood et SPA
La partie du contrat de vente (SPA) qui énumère les finitions et équipements dont disposera le logement. En cas d’écart avec une brochure, c’est le contrat qui fait foi.
La vente d’un logement sur plan avant sa remise des clés. Le nouvel acheteur reprend le contrat de vente (SPA), le promoteur délivre un NOC (certificat de non-objection), et l’enregistrement Oqood est transféré au nouveau nom auprès du Département foncier.
Le tableau des versements du contrat de vente (SPA) : chaque pourcentage, ce qui le déclenche — la réservation, une étape des travaux, une date ou l’achèvement — et sa date d’exigibilité.
Le registre des ventes sur plan du Dubai Land Department. Votre achat y est enregistré dès la finalisation de la réservation, en versant l’acompte et en signant le SPA, et vos documents de propriété sont consultables en ligne, ce qui vous sépare d’un logement vendu deux fois.
DLDCompte séquestreTitre de propriétéCe que protègent réellement le compte séquestre et Oqood →
Le contrat entre vous et le promoteur. Il précise le logement, la surface, le prix, l’échéancier de paiement, la date d’achèvement et ce qui se passe si cette date change. Lisez la clause de retard avant le descriptif.
Argent
Les charges annuelles, calculées par pied carré de votre logement, qui financent les parties communes : piscine, salle de sport, ascenseurs, hall, infrastructure de climatisation, nettoyage, sécurité, assurance et fonds de réserve. Elles sont fixées pour chaque projet et révisées ; le seul chiffre utile est donc le montant actuel pour le projet dans lequel vous achetez.
Fonds de réserveAssociation des propriétairesGroupe froid / climatisation urbaineCe que financent les charges de service →
Un compte réglementé par la RERA qui détient les paiements des acheteurs pour un projet donné. Les fonds sont versés au promoteur selon l’avancement vérifié des travaux, et non sur simple demande. Il protège l’argent ; il ne garantit pas de date d’achèvement.
RERAOqoodSur planCe que protègent réellement le compte séquestre et Oqood →
La part des charges de service mise de côté pour les grosses réparations à venir — le remplacement d’un ascenseur, la révision d’un groupe froid — afin qu’elles n’arrivent pas sous la forme d’un appel de fonds distinct adressé à tous les propriétaires en même temps. Une réserve maigre est un signal d’alerte.
Les frais d’enregistrement du Département foncier de Dubaï sur un transfert de propriété : 4 % du prix d’achat, payés une seule fois. Toutes les parties connaissent ce chiffre avant que quiconque ne commence.
Un visa de résidence de longue durée aux Émirats arabes unis, auquel un bien d’une valeur de 2 000 000 AED ou plus peut donner droit. C’est un seuil de valeur du bien, pas un produit vendu par un promoteur.
Le calendrier des versements entre la réservation et la remise des clés, exprimé en pourcentages. Un plan 30 / 70 signifie que 30 % sont dus pendant les travaux et 70 % à la remise des clés.
Plan de paiement après la remise des clésCompte séquestreLes plans de paiement →
Un plan de paiement dont la dernière tranche intervient après la remise des clés, généralement en mensualités. Il réduit ce que vous payez avant de pouvoir occuper ou louer le logement, et c’est le promoteur, et non une banque, qui le porte.
Le loyer d’une année exprimé en pourcentage du prix payé. Le rendement brut ne tient pas compte des coûts ; le rendement net déduit d’abord les charges de service, l’entretien et les frais de location.
Enregistrement et droit
L’ensemble des propriétaires d’un projet, qui fixe et perçoit les charges de service et désigne le gestionnaire. Vous en devenez membre en achetant.
Le droit d’utiliser un bien pour une durée déterminée, souvent jusqu’à 99 ans, au terme de laquelle il revient au propriétaire du terrain. Ce n’est pas la même chose qu’en être propriétaire.
Un immeuble dans lequel chaque propriétaire détient un logement en propre et partage les parties communes avec les autres. La loi de Dubaï sur ces immeubles fixe la manière dont les parties communes sont gérées et financées.
L’organisme public qui enregistre la propriété immobilière à Dubaï et perçoit les droits de mutation. Votre titre de propriété et votre enregistrement Oqood en émanent tous deux.
Le système d’enregistrement des baux de Dubaï. Tout bail doit y être enregistré, et c’est de cet enregistrement que dépendent les services publics, les visas et les litiges.
Un bureau agréé par le Département foncier pour effectuer en son nom les enregistrements immobiliers, comme le transfert d’un titre de propriété lors d’une revente.
Le système du Département foncier pour les immeubles en copropriété. Les budgets des charges de service y sont approuvés et publiés, de sorte qu’un propriétaire peut voir ce que financent les charges.
La confirmation écrite d’un promoteur qu’il ne s’oppose pas à une opération — une revente, un transfert, des travaux d’aménagement. Exigée lors du transfert, et généralement payante.
Le numéro de permis du Département foncier de Dubaï que toute annonce immobilière doit porter. Il rattache l’annonce à un projet enregistré et à un courtier agréé, et il peut être vérifié avant que vous n’appeliez le numéro qui y figure.
La propriété du bien et de sa quote-part du terrain, sans limite de durée, ouverte à toutes les nationalités dans les zones désignées de Dubaï.
La branche réglementaire du Département foncier de Dubaï. Elle enregistre les projets, délivre les licences des courtiers et encadre le compte séquestre où sont déposés vos paiements pour un achat sur plan.
Le document du Département foncier de Dubaï qui vous désigne comme propriétaire. Pour un achat sur plan, il est délivré après la remise des clés et le paiement final ; avant cela, c’est Oqood qui fait foi.
Plans et surfaces
La surface totale d’un logement mesurée jusqu’à la face extérieure de ses murs, murs intérieurs compris et généralement balcon compris. Elle est plus grande que la surface sur laquelle vous pouvez marcher ; c’est pourquoi la surface intérieure compte aussi.
Une petite pièce supplémentaire, indiquée « + S » après le nombre de chambres. Elle convient à un bureau ou à une chambre d’enfant et n’est pas comptée comme chambre.
Une petite pièce pour du personnel logé sur place, généralement à côté de la cuisine, indiquée après le nombre de chambres dans un type de logement.
La façon dont la hauteur d’un projet est notée sur les plans et les permis : Ground (rez-de-chaussée), Podium, le nombre d’étages courants, Roof (toit). G+P+6+R correspond à un rez-de-chaussée, un podium, six étages résidentiels et un niveau de toit.
Un logement sur deux niveaux ou plus, avec sa propre entrée, mitoyen de ses voisins. Floareá Breeze en compte quatre, au pied de l’immeuble.
L’adresse géographique à dix chiffres de Dubaï, propre à chaque entrée de bâtiment. Plus fiable qu’un nom de rue pour trouver un chantier ou un centre de vente.
Le dessin d’un logement, pièce par pièce, avec les dimensions et la surface totale imprimée. Il vous indique la forme d’un logement, d’où vient la lumière et quels meubles y tiendront réellement.
La base construite d’un projet, qui accueille généralement le parking, surmontée de la terrasse d’équipements, elle-même surmontée des appartements. C’est ce qui explique qu’une piscine puisse se trouver trois étages plus haut.
Un logement où la chambre et le séjour forment une seule pièce, avec une cuisine et une salle de bains.
L’espace extérieur rattaché à un logement. Il est compté dans la surface totale, pas dans la surface intérieure.
Le terrain sur lequel se dresse le bâtiment, mesuré jusqu’à ses limites. Un immeuble élevé peut offrir une surface de plancher égale à plusieurs fois la surface de son terrain.
La surface de plancher intérieure d’un logement, hors balcon. Comparez surface intérieure à surface intérieure lorsque vous comparez deux logements ; comparer une BUA à une surface intérieure avantage celui dont la surface est donnée en BUA.
La surface intérieure plus le balcon ou la terrasse. C’est le chiffre qui figure dans nos tableaux de plans et sur une offre commerciale.
La surface totale des logements et commerces qu’un immeuble propose à la vente. Les halls, couloirs, locaux techniques et parkings en sont exclus ; ils font partie de la surface bâtie.
L’étage commun au-dessus du podium : piscine, salle de sport, aire de jeux, espaces paysagers. Sa taille et son orientation déterminent si les parties communes d’un projet sont utilisables en juillet.
La lettre qui désigne l’un des plans d’un type de logement. Les logements d’une chambre peuvent exister en Type A, B et C : le même nombre de chambres, avec des formes et des surfaces différentes.
Le nombre de chambres d’un logement : studio, une, deux ou trois chambres, avec « + S » pour un bureau, et la chambre de service indiquée lorsqu’il y en a une.
Remise des clés et vie sur place
L’entreprise qui planifie une communauté entière et y vend des terrains à des sous-promoteurs. Les routes, les réseaux et le plan directeur relèvent de sa responsabilité ; le projet individuel construit sur un terrain, non.
Le certificat délivré lorsqu’un bâtiment est achevé et apte à être occupé. La remise des clés aux acheteurs intervient ensuite.
L’Autorité de l’électricité et de l’eau de Dubaï. Votre raccordement est ouvert à votre nom lors de la remise des clés, contre un dépôt de garantie, et le compte suit le logement plutôt que la personne.
La manière dont la climatisation est fournie et facturée. La climatisation urbaine est acheminée par canalisations depuis une centrale et facturée séparément de la DEWA, parfois avec une redevance fixe de capacité, que vous l’utilisiez ou non. Demandez quel système un projet utilise avant d’acheter.
Tout ce dont vous possédez une quote-part dans un projet, plutôt qu’en propre : hall, couloirs, ascenseurs, piscine, salle de sport, locaux techniques, espaces paysagers. Les charges de service en assurent l’entretien.
La période suivant la remise des clés pendant laquelle le promoteur reste responsable de la correction des défauts. Sa durée et ce qu’elle couvre sont inscrits dans le contrat de vente (SPA) : lisez-les donc là.
Le moment où un logement achevé vous est transféré et où les clés changent de mains, après le paiement final et l’enregistrement.
SnaggingTitre de propriétéPériode de garantie des défautsLe registre des livraisons →
L’inspection que vous effectuez avant d’accepter un logement achevé, en listant chaque défaut que le promoteur doit corriger. Faites-la avant de signer la remise des clés, pas après.
Remise des clésPériode de garantie des défautsLe snagging d’un logement neuf →
Où ces termes servent-ils vraiment ?
Une définition est un point de départ, pas une réponse. Les pages qui emploient ces mots pour trancher quelque chose sont le guide d’achat, les plans de paiement, le registre de livraison et les questions qu’on nous pose réellement.
Cette traduction est fournie à titre indicatif. En cas de divergence, la version anglaise prévaut ; nous déclinons toute responsabilité pour les erreurs de traduction.